Contrat

Photo by Ioann-Mark Kuznietsov on Unsplash

Contrat

Affichage Hiérarchique de: Contrat

• Droit > Droit civil > Droit civil

• Échanges Économiques et Commerciaux > Politique commerciale > Droit commercial

• Finances > Assurance > Assurance > Contrat d'assurance

• Emploi et Travail > Administration et rémunération du personnel > Administration du personnel > Contrat de travail

• Union Européenne > Construction européenne

• Union Européenne > Espace de liberté, sécurité et justice > Coopération judiciaire civile (UE)

• Échanges Économiques et Commerciaux > Politique commerciale > Droit commercial > Contrat commercial

• Transports > Organisation des transports > Organisation des transports > Contrat de transport

• Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Droit administratif > Contrat administratif

• Échanges Économiques et Commerciaux > Consommation > Consommateur > Protection du consommateur > Droit des consommateurs

Contrat

Concept de Contrat

Voir la définition de Contrat dans le dictionnaire.

Caractéristiques de: Contrat

Voir aussi, dans cette publication, quelques points généraux et caractéristiques concernant echanges-economiques-et-commerciaux.

Ressources

Traduction de: Contrat

• Anglais: Contract

• Espagnol: Contrato

• Allemand: Vertrag des bürgerlichen Rechts

• Italien: Contratto

• Portugais: Contrato

• Polonais: Umowa cywilna

Thésaurus de: Contrat

• Droit > Droit civil > Droit civil > Contrat

• Échanges Économiques et Commerciaux > Politique commerciale > Droit commercial > Contrat

• Finances > Assurance > Assurance > Contrat d'assurance > Contrat

• Emploi et Travail > Administration et rémunération du personnel > Administration du personnel > Contrat de travail > Contrat

• Union Européenne > Construction européenne

• Union Européenne > Espace de liberté, sécurité et justice > Coopération judiciaire civile (UE) > Contrat

• Échanges Économiques et Commerciaux > Politique commerciale > Droit commercial > Contrat commercial > Contrat

• Transports > Organisation des transports > Organisation des transports > Contrat de transport > Contrat

• Vie Politique > Pouvoir exécutif et administration publique > Droit administratif > Contrat administratif > Contrat

• Échanges Économiques et Commerciaux > Consommation > Consommateur > Protection du consommateur > Droit des consommateurs > Contrat

Voir Aussi

• Droit commercial

• Arbitrage commercial

• Droit cambiaire

• Contrat commercial

• Contrat d'assurance

• Risque couvert

• Sinistre

• Indemnité d'assurance

• Prime d'assurance

• Contrat de travail

• Coopération judiciaire civile (UE)

• Contrat commercial

• Contrat de transport

• Contrat administratif

• Hypothèque

• Emprunt

• Saisie de biens

• Garantie de crédit

• Cadre commun de référence

• Protection du consommateur

• Droit de l'UE

• Droit privé européen

• Garantie

• Mandat

• Résiliation de contrat

• Clause contractuelle

• Conclusion de contrat

• Droit des contrats

• Signature de contrat